Bibliothèque

Les documents publics, en PDF.

Rapports, synthèses et planches consultables en ligne ou téléchargeables. Les documents relatifs à la société à mission sont publiés au titre de la loi PACTE.

Société à mission

Société à mission

Rapport du Comité de Mission 2025

15 juin 2026 · 28 pages · 499 Ko · RSEfficiency SAS — Comité de mission

Premier rapport annuel de la société à mission RSEfficiency (ESG Efficiency) : raison d’être, objectifs statutaires, résultats de la période du 19 mars 2024 au 30 juin 2025, avis et recommandations du comité.

Vérification OTI

Vérification OTI

Synthèse de l’audit société à mission — Impaccct

29 juin 2026 · 23 pages · 1,1 Mo · Impaccct (OTI)

Support de synthèse de la vérification de l’exécution de la mission par l’organisme tiers indépendant Impaccct (29 juin 2026) : points forts, contrôles, constats, conclusions par objectif statutaire et suites.

Offre

Offre

PoP Data ESG : n sources, 1 socle de données, n usages

11 septembre 2026 · 1 page · 145 Ko · ESG Efficiency

Schéma de principe de PoP Data ESG : sources hétérogènes (sites, équipements, énergies, contexte), socle unique (agrège, qualifie, scelle, restitue) et usages internes et tiers (réglementaires, contractuels, volontaires).

Réglementation

Réglementation

Synoptique des obligations ESG et RSE 2025-2030

31 mars 2026 · 1 page · 225 Ko · ESG Efficiency

Vue d’ensemble des obligations énergie, carbone et reporting qui s’appliquent aux entreprises et aux bâtiments tertiaires entre 2025 et 2030, avec leurs échéances.

Une note méthodologique IPMVP (périodes de référence, ajustements, Option B) est en préparation ; la méthode est résumée sur la page PoP Data ESG. D’autres études de cas sont disponibles sur demande, sous accord de confidentialité.

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